Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CHAISE DES PAPES
EARL A.JACUMIN

Numéro de dépôt :
4552373
Date de dépôt :
17/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2029
LA CHAISE DES PAPES de EARL A.JACUMIN

Présentation de la marque LA CHAISE DES PAPES

Déposée par voie électronique le 17 mai 2019 par EARL A.JACUMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHAISE DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est EARL A.JACUMIN domicilié(e) 1 Chemin Mgr Jules Avril - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALBIN JACUMIN domicilié(e) 1 Chemin Mgr Jules Avril - 84230 - Châteauneuf-du-Pape - France.

La marque LA CHAISE DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAISE DES PAPES arrivera à expiration en date du 17 mai 2029.

EARL A.JACUMIN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE ALBIN JACUMIN , L'AME DES PAPES , LA BEGUDE DES PAPES


EARL A.JACUMIN - 1 Chemin Mgr Jules Avril - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Monsieur ALBIN JACUMIN - 1 Chemin Mgr Jules Avril - 84230 - Châteauneuf-du-Pape - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Châteauneuf-du-Pape ».